Ethique, déontologie et propriété intellectuelle

Droits et obligations des personnels de la recherche

La recherche peut être menée par des fonctionnaires, des contractuels ou des étudiants, en fonction de leur statut. Les fonctionnaires jouissent de la liberté d'opinion politique, syndicale, religieuse et philosophique. Les enseignants-chercheurs et les chercheurs bénéficient d'une pleine indépendance et d'une totale liberté d'expression dans l'exercice de leurs fonctions d'enseignement et de recherche, conformément aux traditions universitaires et aux dispositions légales.

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